MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Fax : 04 71 68 06 38
Conseils Municipaux

 Le Conseil Municipal se réunira en mairie de Mauriac :

 

 Vendredi 12 avril 2019
à 20h00

Salle du Conseil Municipal    

 

 

 

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2019.

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

3 - Rénovation du petit patrimoine : demande de subvention auprès du GAL Volcans d’Auvergnes au titre du programme LEADER 2014-2020.

4 - Signature d’une convention avec l’association « Les Plus Beaux Détours de France ».

5 - Opposition au transfert à la Communauté de communes du Pays de Mauriac au 1er janvier 2020 des compétences eau potable et assainissement collectif des eaux usées.

6 - Communauté de communes du Pays de Mauriac : répartition des charges transférées et des attributions de compensations.

7 - Aménagement du carrefour de la gare : attribution d’un fonds de concours à la commune du Vigean.

8 - Demande d’adhésion de la commune de Besse au Syndicat d’entretien de voies de la région Mauriac-Salers.

9 - Participation au capital de la SCIC Sports Loisirs Jeunesses en création.

10 - Budget Général de la commune :
a/ Affectation du résultat 2018
b/ Budget primitif 2019
c / Taux de la fiscalité directe locale

11 - Budget Annexe du lotissement de la Bessade : Budget primitif 2019.

12 - Budget Annexe du lotissement du Val Saint Jean : Budget primitif 2019.

13 - Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité.

14 - Mutualisation des personnels : conventions de mise à disposition de personnels de la Communauté de Communes du Pays de Mauriac à la Commune.

15 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Sports Loisirs Jeunesse : actions premier semestre 2019.

16 - Régularisations foncières Z.A. A. Chauvet : déclassement de terrains en vue de leur aliénation.

17 - Ressources humaines :
a/Tableau des emplois permanents du personnel communal.
b/Gratification financière des stagiaires.

18 - Subventions de fonctionnement 2019.

19 - Subventions exceptionnelles 2019.