Prochaine réunion du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR  

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2025

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire

• Exercice du droit de préemption urbain
• Autres décisions 

Centre Bourg :

3 - Contrat Cantal Ville avec le Conseil Départemental du Cantal : avenant 1

4 - Travaux de réhabilitation du réseau des eaux pluviales secteur rue Saint Mary : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026.

5 - Travaux de rénovation du bâtiment primaire de l’école Jules Ferry phase 1 : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026.

6 - Renonciation à un legs

7 - Création d’une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle.

Urbanisme :

8 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n°477.

9 - Lancement d’une procédure d’enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement d’une portion de domaine public sis Crouzit Haut en vue de son aliénation.

10 - Lancement d’une procédure d’enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement d’une portion de domaine public sis Trébiac en vue de son aliénation.

Finances :

11 - Travaux au groupe scolaire, tranche 1 : modification et clôture de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

12 - Travaux à la Gendarmerie, tranche 1 : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

13 - Travaux réseau des eaux pluviales versant du Labiou : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

14 - Travaux réseau des eaux pluviales versant Saint Jean : Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

15 - Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2026.

16 - Créances irrécouvrables : admissions en non valeur.

17 - Subventions.

18 - Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 2.

Ressources humaines :

19 - Protection sociale des agents : risque santé.

20 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des agents : instauration du complément indemnitaire.

Divers :

21 - Mise à disposition des salles communales dans le cadre des élections municipales 2026.

22 - Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2026.

23 - Travaux d’éclairage public : parking Auzelaire.