Prochaine réunion du Conseil Municipal le 22/07

1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026.

2- Exercice de la délégation

Urbanisme :

4- Désaffectation et déclassement après enquête publique, d’une portion de domaine public sis Albos.

5- Aliénation après désaffectation et déclassement d’une portion de domaine public sis Albos.

6- Désaffectation et déclassement après enquête publique, d’une portion de domaine public sis Crouzit Haut.

7- Aliénation après désaffectation et déclassement d’une portion de domaine public sis Crouzit Haut.

8- Désaffectation et déclassement après enquête publique, d’une portion de domaine public sis Trébiac.

9- Aliénation après désaffectation et déclassement d’une portion de domaine public sis Trébiac.

Finances :

10- Subventions.

Ressources humaines :

11- Renouvellement de la demande d’agrément pour bénéficier de services civiques.

12- Recrutement pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

Education - jeunesse :

13- Service de Restauration : convention avec la Résidence Autonomie de l’Auzelaire.

Divers :

14- Cantal Ingénierie & Territoire : souscription à la prestation de service « Mise en conformité du Règlement Général de protection des Données (RGPD)