MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Conseil Municipal
Réunion du Conseil Municipal - Vend. 10/03 - 20h30
06/03/2017

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2016.

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire

3 - Revitalisation du centre-bourg :

  • Convention de financement au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT).
  • Adhésion à la Fédération Nationale des Boutiques à l’Essai.

4 - Communauté de communes du Pays de Mauriac : compétence PLU.

5 -  LOGISENS : garantie d’emprunt.

6 - Budget Général de la commune et budgets annexes des lotissements : comptes administratifs 2016.

  • Compte administratif 2016 de la commune,
  • Compte Administratif 2016 du lotissement de la Bessade,
  • Compte Administratif 2016 du lotissement du Val Saint Jean,

7- Budget Général de la commune et budgets annexes des lotissements : approbation des comptes de gestion 2016 du receveur.

  • Commune : compte de gestion 2016 du receveur,
  • Lotissement de la Bessade : compte de gestion 2016 du receveur,
  • Lotissement du Val Saint Jean : compte de gestion 2016 du receveur.

8 - Débat d’orientations budgétaires 2017.

9 - Projet de cession d’un bien de section sis à Escoalier.

10 - Projet de changement d’usage d’un bien de section sis à Trébiac.

11 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement : tranches de quotient familial et tarifs 2017.

12 -Travaux d’éclairage public au Val Saint Jean.

13- Manifeste des Maires de France et des Présidents d’intercommunalité. 

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