Le Conseil Municipal se réunira en mairie de Mauriac :

 Lundi 16 décembre 2019
à 20h00

Salle du Conseil Municipal    

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 juillet 2019

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire

3 - Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce

4 - Revitalisation du Centre-Bourg : actualisation d’une demande de subvention auprès du GAL Volcans d’Auvergnes au titre du programme LEADER 2014-2020

5 - SA HLM Interrégionale POLYGONE : réitération de garanties d’emprunts

6 - Dissolution de la régie autonome de l’espace de tourisme du Val Saint Jean (EPIC)

7 - Centre Aqualudique du Val Saint Jean : versement d’un fonds de concours à la Communauté de Communes du Pays de Mauriac.

8 - Eclairage public :
a)       Modification des Statuts du Syndicat Départemental d’Energies du Cantal
b)      Renouvellement des lampes à vapeur de mercure.
c)       Travaux complémentaires d’enfouissement du réseau téléphonique de la rue des Pradals

9 - Urbanisme :
a)       Association Saliège : donation de terrains
b)      Déclassement et désaffectation d’une portion de domaine public sise rue André Thivet en vue de son aliénation
c)       Cession d’une parcelle sise à la Gare

10 - Ressources Humaines :
a)       Service commun centre-bourg
b)      Mutualisation des personnels : convention de mise à disposition de personnel de la Communauté de Communes du Pays de Mauriac à la Commune
c)       Mutualisation des personnels : convention de mise à disposition de personnel de la Commune à la Communauté de Communes du Pays de Mauriac
d)      Tableau des emplois permanents du personnel communal

11- Service de Restauration : renouvellement d’une convention avec la Résidence Autonomie de l’Auzelaire

12- Finances :
a)       Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 2
b)      Budget annexe du lotissement de la Bessade : décision budgétaire modificative n° 1
c)       Budget annexe du lotissement du Val Saint-Jean : décision budgétaire modificative n° 1
d)       Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2020

13- Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur

14- Subventions