MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Fax : 04 71 68 06 38
Conseils Municipaux
Le Conseil Municipal se réunira : 
 
????  Vendredi 9 juillet 2021
???? à 18h00
Salle du Conseil Municipal
 
 
Mesures sanitaires
  • Séance ouverte au public et à la presse (5 personnes maximum),
  • Port du masque individuel,
  • Lavage des mains au gel hydroalcoolique avant d’entrer dans la salle,
  • Espacement suffisant entre les participants,

 

 

 

 

 

 

 

Définition du quorum et décompte des procurations 

Pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire (jusqu’au 30 septembre 2021), le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque le tiers de ses membres en exercice est présent.

Chaque conseiller municipal peut par ailleurs être porteur de deux pouvoirs.

 

Ordre du jour 

1- Approbation du compte-rendu des séances du Conseil Municipal des 16 avril et 29 juin 2021.

2- Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

Centre Bourg 

3- Convention d’adhésion au programme national Petites Villes de Demain

4- Convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Mauriac et le cinéma le Pré Bourges.

Urbanisme

5- Acquisition d’un appartement sis place Georges Pompidou.

6- Acquisition de deux parcelles sises parking Augustin Chauvet.

7- Cession d’une parcelle sise boulevard Pasteur.

Finances

8- Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 1.

9- Travaux Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

10- Rénovation du centre historique : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

11- Subventions.

Ressources humaines

12 - Tableau des emplois permanents du personnel communal.

13 - Instauration d’astreintes de décisions aux services techniques.

14 - Mutualisation des personnels : conventions de mise à disposition de personnels de la Communauté de Communes du Pays de Mauriac à la Commune.

15 - Mutualisation des personnels : convention de mise à disposition de personnel de la Commune au Syndicat d’entretien des voies de la région Mauriac-Salers.

Jeunesse

16 - Convention d’objectifs et d’intérêt général avec la SCIC ASLJ, en qualité de Centre Social.

 Divers

17 - Télétransmission des actes règlementaires et des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité : convention avec l’Etat.

18 - Demande d’adhésion de la commune d’Anglards-de-Salers au Syndicat d’entretien des voies de la région Mauriac-Salers.