MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Conseils Municipaux
  
 
Le Conseil Municipal se réunira : 
 
????  Mercredi 29 novembre 2023
???? à 18h00
Mairie - Place Georges Pompidou
Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR  

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2023.

2 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2023.

3 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

  • Exercice du droit de préemption urbain
  • Autres décisions 

4 - Maintien ou non des fonctions d’adjoints au maire de deux élus après retrait de l’ensemble de leurs délégations.

5 - Election de nouveaux adjoints au maire.

6 - Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire.

Centre Bourg :

7 - Travaux au groupe scolaire, tranche 2 : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DSIL 2024.

8 - Equipement numérique du groupe scolaire Jules Ferry : approbation du projet et demande de subvention au titre de la DETR 2024.

Urbanisme :

9 - Acquisition d’une parcelle sise rue Gerbert.

Finances :

10 - Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2024.

11 - Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur.

12 - Subventions.

Tourisme :

13 - Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs : contrat de concession de prestations intégrées.

14 - Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs : actualisation des tarifs.

Divers :

15 - Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2024.

16 - Approbation de l’assiette des coupes 2023 pour les forêts relevant du régime forestier.

 

 
 

Décisions du Maire

 

Délibérations du 30.06.2023 publiées le 17.07.2023
Délibérations du 13.04.2023 publiées le 28.04.2023
Délibérations du 09.12.2022 publiées le 16.12.2022