MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Fax : 04 71 68 06 38
Conseils Municipaux
Le Conseil Municipal se réunira : 
 
📅 Jeudi 17 décembre 2020
🕖 à 19 h 00
Salle André Thivet 
 
 
Mesures sanitaires
  • Séance ouverte au public et à la presse (20 personnes maximum),
  • Port du masque individuel,
  • Lavage des mains au gel hydroalcoolique avant d’entrer dans la salle,
  • Espacement suffisant entre les participants,

 

 

 

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 octobre 2020.

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

 

Urbanisme :

3 - Immeuble sis 1, rue Saint Pierre : don à la commune.

4 - Acquisition amiable de l’immeuble sis 13 place Georges Pompidou.

5 - Déclassement et désaffectation, après enquête publique, d’une portion de domaine public sis rue André Thivet.

6 - Aliénation après déclassement et désaffectation, d’une portion de domaine public sis rue André Thivet.

7 - Projet de cession d’un bien de section sis à Saint Thomas.

8 - Régularisation de l’aménagement de la Route Départementale n° 681 avec le Conseil Départemental.

Finances :

9 - Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 2

10 - Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2021.

11 - Rénovation du centre historique : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

12 - Travaux Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai : création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

13 -  Créances irrécouvrables : admissions en non valeur.

14 - Subventions.

Ressources humaines :

15 - Tableau des emplois permanents du personnel communal.

16 - Action sociale complémentaire : attribution de bons d’achats.                 

Jeunesse :

17 - Convention d’objectifs et d’intérêt général avec la SCIC ASLJ, en qualité de Centre Social.

Divers :

18 - Travaux d’éclairage public :

  • Eclairage public boulevard Charles de Gaulle.
  • Eclairage public : pose de radiolites.

19 - Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association des Maires et Présidents d’intercommunalités des Alpes-Maritimes.

CR CM