MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Fax : 04 71 68 06 38
Conseils Municipaux
Le Conseil Municipal se réunira : 
 
????  Jeudi 9 décembre 2021
???? à 18h00
Salle du Conseil Municipal
 
 
Mesures sanitaires
  • Le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer ou assister à la réunion
  • Séance ouverte au public et à la presse (5 personnes maximum)
  • Port du masque individuel
  • Lavage des mains au gel hydroalcoolique avant d’entrer dans la salle 
  • Espacement suffisant entre les participants

 

 

 

 

 

 

Définition du quorum et décompte des procurations 

-  Depuis l’article 10 de la Loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021, portant diverses mesures de vigilance sanitaire (jusqu’au 31 juillet 2022), le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque le tiers de ses membres en exercice est présent.

-  Chaque conseiller municipal peut par ailleurs être porteur de deux pouvoirs.

 

Ordre du jour 

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2021.

2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

Centre Bourg :

3 - Création de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale Mauriac Développement.

Urbanisme :

4 - Acquisition amiable des parcelles cadastrées section F n°645 et AB n° 365.

Finances :

5 - Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 3.

6 - Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2022.

7 - Travaux au groupe scolaire, tranche 1 : création d’une Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

8 - Créances irrécouvrables : admissions en non valeur.

9 - Subventions.

Ressources humaines :

10 - Tableau des emplois permanents du personnel communal.

11 - Débat sur la Protection Sociale complémentaire des agents dans la fonction publique.

Divers :

12 - Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2022.

13 - Travaux d’éclairage public : rénovation de la commande éclairage public Les Fontilles.