ORDRE DU JOUR  

Ordre du jour :

1- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 mars 2023.

2- Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.

• Exercice du droit de préemption urbain
• Autres décisions 

Centre Bourg :

3- Economie : convention spécifique avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre des aides d’urgence à l’énergie pour les très petites entreprises.

Finances :

4- Règlement budgétaire et financier.

5- Travaux Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

6- Rénovation du centre historique : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.

7- Travaux au groupe scolaire, tranche 1 : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

8- Gendarmerie : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

9- Budget Général de la commune : budget primitif 2023.

10- Taux de la fiscalité directe locale.

11- Budget Annexe du lotissement de la Bessade : Budget primitif 2023.

12- Budget Annexe du lotissement du Val Saint Jean : Budget primitif 2023.

13- Subventions.

Ressources humaines :

14- Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité.

15- Tableau des emplois permanents du personnel communal.

16- Mutualisation de personnels : convention de mise à disposition de personnels de la Communauté de Communes du Pays de Mauriac à la Commune.

Tourisme :

17- Société Publique Locale Saint Jean-Lavaurs : actualisation des tarifs.

18- Convention « Festival Région des Lumières » avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Divers :

19- Tour de France Femmes 2023 : contrat entre la commune de Mauriac, le Conseil Départemental du Cantal et Amaury Sport Organisation.

20- Tour de France Femmes 2023 : convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Cantal.

21- Cantal Ingénierie & Territoire : souscription à la prestation de service « Mise en conformité du Règlement Général de protection des Données (RGPD).