![]() Le Conseil Municipal s'est réuni :
![]() ![]() Mairie - Place Georges Pompidou
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR 1- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 octobre 2022. 2- Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire. Centre Bourg : 3- Economie : convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre des aides aux entreprises. 4- Syndicat Mixte « Cantal Attractivité » : modification des statuts. Urbanisme : 5- Acquisitions foncières route du Moulin du Pont. 6- Cession de deux parcelles sises route des crêtes. 7- Cession d’une parcelle sise Saint Jean. 8- Projet de cession d’un bien de section sis à Saint Thomas. Travaux : 9- Travaux d’assainissement sur le bassin versant du Labiou : convention constitutive de groupement de commandes. Finances : 10- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023. 11- Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 3. 12- Travaux à la Gendarmerie, tranche 1 : création d’une Autorisation de Programme et Crédits de paiement. 13- Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2023. 14- Créances irrécouvrables : admissions en non valeur. 15- Subventions. Ressources humaines : 16- Tableau des emplois permanents du personnel communal. 17- Personnel communal : organisation du temps de travail des agents des services techniques. Jeunesse : 18- Convention Territoriale Globale. 19- Soutien à l’apprentissage de la natation pendant le temps scolaire. Divers : 20- Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2023. 21- Travaux d’éclairage public : place Pompidou. 22- Travaux d’éclairage public : parking Cassin.
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