MAIRIE DE MAURIAC
Place Georges Pompidou
BP 59
15200 MAURIAC

Tél : 04 71 68 01 85
Conseils Municipaux
  
 
Le Conseil Municipal s'est réuni  : 
 
????  Vendredi 9 décembre 2022
???? à 18h00
Mairie - Place Georges Pompidou
Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 octobre 2022.

2- Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.
Exercice du droit de préemption urbain
Autres décisions 

Centre Bourg :

3- Economie : convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en œuvre des aides aux entreprises.

4- Syndicat Mixte « Cantal Attractivité » : modification des statuts.

Urbanisme :

5- Acquisitions foncières route du Moulin du Pont.

6- Cession de deux parcelles sises route des crêtes.

7- Cession d’une parcelle sise Saint Jean.

8- Projet de cession d’un bien de section sis à Saint Thomas.

Travaux :

9- Travaux d’assainissement sur le bassin versant du Labiou : convention constitutive de groupement de commandes.

Finances :

10- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.

11- Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 3.

12- Travaux à la Gendarmerie, tranche 1 : création d’une Autorisation de Programme et Crédits de paiement.

13- Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2023.

14- Créances irrécouvrables : admissions en non valeur.

15- Subventions.

Ressources humaines :

16- Tableau des emplois permanents du personnel communal.

17- Personnel communal : organisation du temps de travail des agents des services techniques.

Jeunesse :

18- Convention Territoriale Globale.

19- Soutien à l’apprentissage de la natation pendant le temps scolaire.

Divers :

20- Avis du Conseil Municipal quant à l’ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2023.

21- Travaux d’éclairage public : place Pompidou.

22- Travaux d’éclairage public : parking Cassin.

 

 
 

 

Délibérations du 09.12.2022 publiées le 16.12.2022