Le Conseil Municipal se réunira :
![]() ![]() Salle André Thivet
Mesures sanitaires
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ORDRE DU JOUR 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 octobre 2020. 2 - Exercice de la délégation de pouvoirs au Maire.
Urbanisme : 3 - Immeuble sis 1, rue Saint Pierre : don à la commune. 4 - Acquisition amiable de l’immeuble sis 13 place Georges Pompidou. 5 - Déclassement et désaffectation, après enquête publique, d’une portion de domaine public sis rue André Thivet. 6 - Aliénation après déclassement et désaffectation, d’une portion de domaine public sis rue André Thivet. 7 - Projet de cession d’un bien de section sis à Saint Thomas. 8 - Régularisation de l’aménagement de la Route Départementale n° 681 avec le Conseil Départemental. Finances : 9 - Budget Général de la commune : décision budgétaire modificative n° 2 10 - Budget Général de la commune : autorisation d’engager des dépenses d’investissement en 2021. 11 - Rénovation du centre historique : modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement. 12 - Travaux Place de La Poste, rues du 11 Novembre et 8 Mai : création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement. 13 - Créances irrécouvrables : admissions en non valeur. 14 - Subventions. Ressources humaines : 15 - Tableau des emplois permanents du personnel communal. 16 - Action sociale complémentaire : attribution de bons d’achats. Jeunesse : 17 - Convention d’objectifs et d’intérêt général avec la SCIC ASLJ, en qualité de Centre Social. Divers : 18 - Travaux d’éclairage public :
19 - Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association des Maires et Présidents d’intercommunalités des Alpes-Maritimes.
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Comptes-rendus Conseil Municipal |
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