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typographie Mauriac

Séances du Conseil Municipal de Mauriac

Prochain Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal

& Ordre du Jour

Documents en consultation & téléchargement

Année 2025
- Séance 5 du 03.12.2025
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2025-12-03.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (96 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-9 Première tranche de travaux groupe scolaire, modification et clôture de l'AP,CP.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (167 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-8 Lancement procédure enquête publique, portion de domaine public sis Trébiac.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (287 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-7 Lancement procédure enquête publique, portion de domaine public sis Crouzit haut.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (262 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-6 Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 477.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (217 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-5 Création d'une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (759 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-4 Renonciation à un legs, rue Emile Delalo.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (122 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-3 Travaux rénovation bâtiment primaire phase 1, DETR 2026.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (175 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-22 Travaux d'éclairage public, parking Auzelaire.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (129 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-21 Avis du Conseil Municpal quant à l'ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2026.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (168 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-20 Mise à disposition des salles communales dans le cadre des élections municipales 2026.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (124 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-2 Travaux eaux pluviales secteur Saint Mary, DETR 2026.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (192 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-19 Régime indemnitaire des agents, instauration du complément indemnitaire.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (293 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-18 Protection sociale des agents, risque santé.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (201 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-17 Budget général de la commune, décision budgétaire modificative n° 2.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (218 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-16 Sections sportives du Lycée Polyvalent et du Collège du Méridien, subvention à ligne d'eau.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (134 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-15 Subventions.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (162 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-14 Créances irrécouvrables, admission en non valeur.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (121 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-13 Budget général de la commune, autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (202 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-12 Travaux sur réseau des eaux pluviales du bassin versant Saint Jean, AP,CP.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (163 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-11 Travaux sur réseau des eaux pluviales du bassin versant du Labiou, modification de l'AP,CP.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (141 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-10 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'AP,CP.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (140 Ko)
  - Délibération 2025-12-03-1 Contrat fonds cantal ville, avenant n° 1.pdf publié le 10/12/2025 à 09:29 (223 Ko)
- Séance 4 du 15.10.2025
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2025-10-15.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (103 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-9 Tableau des effectifs du personnel communal.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (269 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-8 Travaux d'assainissement ave Augustin Chauvet, convention groupement de commandes.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (445 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-7 Subventions.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (165 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-6 Subvention au budget annexe du lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (116 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-5 Subvention au CCAS.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (113 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-4 Acquisition de la parcelle cadastrée section F n° 428.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (121 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-3 Modification du système de vidéo protection.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (125 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-2 Position de principe exercice compétence assainissement.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (335 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-13 Travaux d'éclairage public, boulevard Monthyon.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (125 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-12 Protection sociale des agents, risque prévoyance, participation à la consultation du Centre de Gestion.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (242 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-11 Comité National d'Action Sociale, adhésion de la commune.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (174 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-10 Ratios promus-promouvables d'avancement de grade.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (126 Ko)
  - Délibération 2025-10-15-1 SPL Saint Jean-Lavaurs, rapport annuel 2024 des administrateurs.pdf publié le 21/10/2025 à 18:20 (1.19 Mo)
- Séance 3 du 27.06.2025
  - PV 27 juin 2025.pdf publié le 12/12/2025 à 17:50 (512 Ko)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2025-06-27.pdf publié le 07/07/2025 à 18:12 (96 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_7 Travaux d'éclairage public, avenue Alain Goldfeil.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (126 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_6 Tableau des effectifs.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (176 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_5 Subventions.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (177 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_4 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (138 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_3 SA HLM Polygone, garantie d'emprunt pour la construction de deux pavillons.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (2.88 Mo)
  - Délibération 2025-06-27_2 Lancement procédure enquête publique préalable à la désaffectation at au déclassement d'une portion de domaine public sis Albos.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (246 Ko)
  - Délibération 2025-06-27_1 Règlement intérieur du cimetière communal de Mauriac.pdf publié le 03/07/2025 à 14:13 (623 Ko)
- Séance 2 du 11.04.2025
  - PV 11 avril 2025.pdf publié le 07/07/2025 à 18:12 (861 Ko)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2025-04-11.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (65 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_9 Budget annexe Lotissement du Val Saint Jean, Budget primiti 2025.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (113 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_8 Budget annexe Lotissement de la Bessade, Budget primiti 2025.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (114 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_7 Budget primiti 2025, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (377 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_6 Budget primiti 2025 commune.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (245 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_5 AP-CP Travaux réseau eaux pluviales bassin versant Labiou.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (155 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_4 AP-CP Travaux Gendarmerie tranche 1, modification.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (144 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_3 AP-CP Deuxième tranche travaux groupe scolaire, modification.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (142 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_2 AP-CP Première tranche travaux groupe scolaire, modification.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (151 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_17 Travaux d'éclairage public, accès micro-crèche.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (121 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_16 Reprise de concession funéraires.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (772 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_15 Avenant 1 à la convention avec le Centre Social.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (171 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_14 Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal d'entretien des voies de la région Mauriac Salers.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (298 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_13 Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (163 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_12 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (179 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_11 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (277 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_10 Subvention au Syndicat Intercommunal d'entretien des voies de la région Mauriac Salers.pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (115 Ko)
  - Délibération 2025-04-11_1 AP-CP Place de la Poste, modification et clôture .pdf publié le 18/04/2025 à 09:19 (152 Ko)
- Séance 1 du 20.03.2025
  - PV 20 mars 2025.pdf publié le 12/12/2025 à 17:49 (1.42 Mo)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2025-03-20.pdf publié le 27/03/2025 à 10:15 (68 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_9 Compte administratif 2024 lotissement de la Bessade.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (160 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_8 Compte administratif 2024 commune.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (326 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_7 Compte de Gestion 2024 lotissement du Val saint Jean.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (331 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_6 Compte de Gestion 2024 lotissement de la Bessade.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (325 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_5 Compte de Gestion 2024 commune.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (331 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_4 Acquisitions Foncières route du Moulin du Pont.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (131 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_3 Fonds ce concours 2025 de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (159 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_21 Solidarité avec la population de Mayotte, don à la protection civile.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (134 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_20 Travaux EP, enfouissement du réseau téléphonique route du Puy Mary.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (126 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_2 ANCT, financement du poste PVD.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (161 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_19 Travaux EP, route du Puy Mary.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (121 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_18 Travaux EP, remplacement de candélabres au Val Saint Jean.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (123 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_17 Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (158 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_16 Micro-crèche, Projet d'établissement et Règlement de fonctionnement.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (2.94 Mo)
  - Délibération 2025-03-20_15 Protection sociale des agents, risque santé.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (209 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_14 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (172 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_13 Tarifs municipaux.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (190 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_12 Débat des orientations budgétaires 2025.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (294 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_11 Budget Général de la commune, affectation du résultat 2024.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (134 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_10 Compte administratif 2024 lotissement du Val saint Jean.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (200 Ko)
  - Délibération 2025-03-20_1 Règlement d'attribution aide de la commune, soutien à l'investissement des opérateurs économiques.pdf publié le 31/03/2025 à 14:14 (520 Ko)
- Décisions 2025
  - Décision 2025-34 du 17 décembre 2025 (DEC2025_34).pdf publié le 19/12/2025 à 09:41 (62 Ko)
  - Décision 2025-33 du 17 décembre 2025 (DEC2025_33).pdf publié le 19/12/2025 à 09:41 (76 Ko)
  - Décision 2025-32 du 15 décembre 2025 (DEC2025_32).pdf publié le 16/12/2025 à 09:02 (59 Ko)
  - Décision 2025-31 du 09 décembre 2025 (DEC2025_31).pdf publié le 16/12/2025 à 09:09 (43 Ko)
  - Décision 2025-30 du 05 décembre 2025 (DEC2025_30).pdf publié le 09/12/2025 à 10:58 (52 Ko)
  - Décision 2025-29 du 04 décembre 2025 (DEC2025_29).pdf publié le 05/12/2025 à 12:18 (52 Ko)
  - Décision 2025-28 du 04 décembre 2025 (DEC2025_28).pdf publié le 05/12/2025 à 12:18 (44 Ko)
  - Décision 2025-27 du 31 octobre 2025 (DEC2025_27).pdf publié le 03/11/2025 à 10:02 (63 Ko)
  - Décision 2025-26 du 18 septembre 2025 (DEC2025_26).pdf publié le 19/09/2025 à 17:24 (79 Ko)
  - Décision 2025-25 du 10 septembre 2025 (DEC2025_25).pdf publié le 12/09/2025 à 12:02 (56 Ko)
  - Décision 2025-24 du 05 septembre 2025 (DEC2025_24).pdf publié le 12/09/2025 à 12:02 (50 Ko)
  - Décision 2025-23 du 31 juillet 2025 (DEC2025_23).pdf publié le 19/08/2025 à 18:07 (75 Ko)
  - Décision 2025-22 du 09 juillet 2025 (DEC2025_22).pdf publié le 11/07/2025 à 14:09 (61 Ko)
  - Décision 2025-21 du 06 juin 2025 (DEC2025_21).pdf publié le 12/06/2025 à 09:18 (48 Ko)
  - Décision 2025-20 du 02 juin 2025 (DEC2025_20).pdf publié le 12/06/2025 à 09:18 (60 Ko)
  - Décision 2025-19 du 23 mai 2025 (DEC2025_19).pdf publié le 26/05/2025 à 10:12 (58 Ko)
  - Décision 2025-18 du 23 mai 2025 (DEC2025_18).pdf publié le 26/05/2025 à 10:12 (44 Ko)
  - Décision 2025-16 du 23 avril 2025 (DEC2025_16).pdf publié le 20/05/2025 à 11:54 (77 Ko)
  - Décision 2025-15 du 23 avril 2025 (DEC2025_15).pdf publié le 20/05/2025 à 11:54 (79 Ko)
  - Décision 2025-14 du 28 avril 2025 (DEC2025_14).pdf publié le 05/05/2025 à 11:17 (58 Ko)
  - Décision 2025-13 du 28 avril 2025 (DEC2025_13).pdf publié le 05/05/2025 à 11:17 (59 Ko)
  - Décision 2025-12 du 08 avril 2025 (DEC2025_12).pdf publié le 11/04/2025 à 17:41 (40 Ko)
  - Décision 2025-11 du 28 mars 2025 (DEC2025_11).pdf publié le 07/04/2025 à 09:25 (62 Ko)
  - Décision 2025-10 du 20 mars 2025 (DEC2025_10).pdf publié le 26/03/2025 à 12:48 (46 Ko)
  - Décision 2025-09 du 20 mars 2025 (DEC2025_09).pdf publié le 28/03/2025 à 11:11 (43 Ko)
  - Décision 2025-08 du 28 janvier 2025 (DEC2025_08).pdf publié le 30/01/2025 à 14:05 (47 Ko)
  - Décision 2025-07 du 28 janvier 2025 (DEC2025_07).pdf publié le 30/01/2025 à 14:05 (48 Ko)
  - Décision 2025-06 du 20 janvier 2025 (DEC2025_06).pdf publié le 22/01/2025 à 12:22 (62 Ko)
  - Décision 2025-05 du 16 janvier 2025 (DEC2025_05).pdf publié le 21/01/2025 à 11:18 (66 Ko)
  - Décision 2025-04 du 16 janvier 2025 (DEC2025_04).pdf publié le 21/01/2025 à 11:18 (343 Ko)
  - Décision 2025-03 du 16 janvier 2025 (DEC2025_03).pdf publié le 21/01/2025 à 11:18 (84 Ko)
  - Décision 2025-02 du 16 janvier 2025 (DEC2025_02).pdf publié le 21/01/2025 à 11:18 (97 Ko)
  - Décision 2025-01 du 7 janvier 2025 (DEC2025_01).pdf publié le 21/01/2025 à 11:18 (63 Ko)
Année 2024
- Séance 6 du 06.12.2024
  - PV du conseil municipal du 06 décembre 2024.pdf publié le 28/03/2025 à 11:12 (1.08 Mo)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-12-06.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (64 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_9 Première tranche de travaux du Groupe scolaire, modification de l'AP CP.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (171 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_8 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'AP CP.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (163 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_7 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°3.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (242 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_6 Modification du PLU, sollicitation de la Communauté de communes du Pays de Mauriac.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (300 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_5 Cession de l'ancien village de vacances sis rue du Puy Saint Mary.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (945 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_4 Cession du bâtiement de l'ancienne Gare.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (810 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_3 Travaux réseau eaux pluviales de l'avenue Augustin Chauvetapprobation du projet et demande de subvention DETR et Agence de l'Eau.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (270 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_2 Opération de Revitalisation du Territoire, avenant à la convention.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (704 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_15 Avis du Conseil Municipal quant à l'ouverture dominicale des commerces de détail mauriacois en 2025.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (202 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_14 Adhés°contrat assurance risques statutaires 2025-2028.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (296 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_13 Recensement de la population,coordonnateur, coordonnateur adjoint, agent recenseurs.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (214 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_12 Subventions.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (194 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_11 Créances irrécouvrables, admission en non valeur.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (148 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_10 Budget Général de la commune, autorisation d'engager des dépenses d'investissement en 2025.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (231 Ko)
  - Délibération 2024-12-06_1 Rénovation logements Gendarmerie, demande de subvention.pdf publié le 13/12/2024 à 09:30 (168 Ko)
- Séance 5 du 20.09.2024
  - PV du conseil municipal du 20 septembre 2024.pdf publié le 28/03/2025 à 11:13 (989 Ko)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-09-20.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (62 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_9 Ressources humaines, actualisation des groupes de fonctions du RIFSEEP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (456 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_8 Ressources humaines, tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (226 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_7 Subventions.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (201 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_6 Deuxième tranche de travaux du groupe scolaire, AP CP.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (210 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_5A Rénovation du centre historique, modification de l'AP CP.pdf publié le 21/10/2024 à 14:50 (213 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_4 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n° 2.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (230 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_3 Cessions de biens communaux, délibération de principe.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (219 Ko)
  - Délibération 2024-09-20_2 Bail Emphytéotique Administratif avec le Racing Club Mauriacois.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (1.46 Mo)
  - Délibération 2024-09-20_1 Maîtrise d'oeuvre rénovation groupe scolaire, demandede subvention Banque des Territoires.pdf publié le 26/09/2024 à 17:54 (218 Ko)
- Séance 4 du 27.06.2024
  - PV du conseil municipal du 27 juin 2024.pdf publié le 03/12/2024 à 10:50 (794 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_9 Travaux d'éclairage public, candélabre accidenté.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (154 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_8 Travaux d'éclairage public, Val Saint Jean.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (155 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_7 convention d'objectifs avec SCIC ASLJ en qualité de centre social.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (643 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_6 Tableau des effectifs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (229 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_5 Adhésion groupement de commandes porté par plusieurs Syndicats Départemantaux d'Energies.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (714 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_4 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (223 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_3 Budget général de la commune , décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (275 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_2 Acquisition parcelles Creux du Sable E227, E226p et E520p.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (283 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_13 Motion de soutien au Collège et au Lycée de Mauriac.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (165 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_12 SPL Saint Jean Lavaurs, rapport annuel 2023 des administrateurs.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (1.22 Mo)
  - Délibération 2024-06-27_11 Soutien à l'initiative de l'AMF15 concernant la prolifération des Choucas des tours.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (162 Ko)
  - Délibération 2024-06-27_10 Travaux d'éclairage public, La Bessade.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (154 Ko)
  - Délib 2024-06-27_1 Immeubles sis 2 rue Marmontel+6 rue Pape Gerbert_opérat° locative en réhabilitat° avec Polygone.pdf publié le 09/09/2024 à 12:07 (574 Ko)
- Séance 3 du 11.04.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:32 (1.11 Mo)
  - LISTE DES DELIBERATIONS 2024-04-11.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (69 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_9 Travaux à la Gendarmerie tranche 1, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (172 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_8 Première tranche de travaux du groupe scoalire, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (176 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_7 Rénovation centre historique, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (202 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_6 Place de la Poste, modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (172 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_5 Acquisition de parcelles sises rue Docteur Marty.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (203 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_21 Travaux d'éclairage public, candélabre rue du 8 mai.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (157 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_20 Service de Restauration scolaire, avenant 1 à la convention avec la Résidence Autonomie de l'Auzelaire.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (272 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_2 ANCT, financement du poste de chef de projet du programme Petites Villes de Demain.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (176 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_19 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnie d'activité.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (208 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_18 Subventions exceptionnelles.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (228 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_17 Subventions de fonctionnement.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (301 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_16 Subventions, règlement d'attribution.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (155 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_15 Subvention au Syndicat Intercommunal d'Entretien des Voies de la région de Mauriac Salers.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (149 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_14 Subvention au Centre Communal d'Action Sociale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (147 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_13 Budget annexe du lotissement du Val Saint Jean, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (153 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_12 Budget annexe du lotissement de la Bessade, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (148 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_11 Budget primitif 2024, taux de la fiscalité directe locale.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (422 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_10 Budget Général de la Commune, budget primitif 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (151 Ko)
  - Délibération 2024-04-11_1 Rénovation du centre historique, avis du Conseil Municipal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (214 Ko)
- Séance 2 du 15.03.2024
  - PV du conseil municipal du 15 mars 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:30 (722 Ko)
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-03-15.pdf publié le 09/09/2024 à 14:40 (72 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_9 Débat des orientations budgétaires 2024.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (374 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_8 Budget Général de la commune, affectation du résultat 2023.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (159 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_7 Compte Administratif 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (258 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_6 Compte Administratif 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (210 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_5 Compte Administratif 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (405 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_4 Compte de Gestion 2023 Lotissement du Lotissement du Val Saint Jean.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (212 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_3 Compte de Gestion 2023 Lotissement de la Bessade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:33 (211 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_2 Compte de Gestion 2023 Commune.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32 (211 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_11 Représentant de la Commune auprès de Cantal Ingénierie & Territoire.pdf publié le 09/09/2024 à 14:21 (142 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_10 Conseil Départemental d'Accès au Droit du Cantal, adhésion en tant que membre avec voix consultative.pdf publié le 09/09/2024 à 14:20 (570 Ko)
  - Délibération 2024-03-15_1 Polygone, garantie d'emprunt pour construction 6 logements rue du Puy Sinalhac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:32 (1.93 Mo)
- Séance 1 du 02.02.2024
  - PV du conseil municipal du 11 avril 2024.pdf publié le 09/09/2024 à 14:34 (1.11 Mo)
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2024-02-02.pdf publié le 09/09/2024 à 14:36 (61 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-8 Travaux d'éclairage public, éclairage du City Stade.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (156 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-7 Assurance des risques statutaires, participation à la procédure de marché public du Centre de Gestion du Cantal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (210 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-6 Tableau des emplois permanents du personnel communal.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (223 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-5 Tarifs municipaux.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (224 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-4 Définition des ZAENR sur le territoire de la commune de Mauriac.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (734 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-3 Acquisitiond'un terrain sis chemin du Puits.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (216 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-2 Cession d'un bien de section sis à Albos.pdf publié le 29/04/2024 à 10:31 (168 Ko)
  - Délibération 2024-02-02-1 Modernisation équipement City Stade, approbation du projet et demande de subvention au titre du fonds Cantal Inovation.pdf publié le 09/09/2024 à 14:19 (208 Ko)
- Décisions
  - Décision 2024-43 du 26 décembre 2024 (DEC2024_43).pdf publié le 02/01/2025 à 09:47 (70 Ko)
  - Décision 2024-42 du 16 décembre 2024 (DEC2024_42).pdf publié le 17/12/2024 à 17:26 (84 Ko)
  - Décision 2024-41 du 12 décembre 2024 (DEC2024_41).pdf publié le 13/12/2024 à 17:58 (70 Ko)
  - Décision 2024-40 du 12 décembre 2024 (DEC2024_40).pdf publié le 13/12/2024 à 17:58 (88 Ko)
  - Décision 2024-39 du 09 décembre 2024 (DEC2024_39).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (71 Ko)
  - Décision 2024-38 du 09 décembre 2024 (DEC2024_38).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (68 Ko)
  - Décision 2024-37 du 09 décembre 2024 (DEC2024_37).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (71 Ko)
  - Décision 2024-36 du 29 novembre 2024 (DEC2024_36).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (72 Ko)
  - Décision 2024-35 du 29 novembre 2024 (DEC2024_35).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (74 Ko)
  - Décision 2024-34 du 29 novembre 2024 (DEC2024_34).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (49 Ko)
  - Décision 2024-33 du 29 novembre 2024 (DEC2024_33).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (72 Ko)
  - Décision 2024-32 du 29 novembre 2024 (DEC2024_32).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (72 Ko)
  - Décision 2024-31 du 29 novembre 2024 (DEC2024_31).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (71 Ko)
  - Décision 2024-30 du 29 novembre 2024 (DEC2024_30).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (70 Ko)
  - Décision 2024-29 du 29 novembre 2024 (DEC2024_29).pdf publié le 12/12/2024 à 10:57 (71 Ko)
  - Décision 2024-28 du 02 décembre 2024 (DEC2024_28).pdf publié le 03/12/2024 à 11:21 (68 Ko)
  - Décision 2024-27 du 17 octobre 2024 (DEC2024_27).pdf publié le 21/10/2024 à 10:00 (73 Ko)
  - Décision 2024-25 du 03 septembre 2024 (DEC2024_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (78 Ko)
  - Décision 2024-24 du 05 août 2024 (DEC2024_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (103 Ko)
  - Décision 2024-23 du 24 juillet 2024 (DEC2024_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (183 Ko)
  - Décision 2024-22 du 02 juillet 2024 (DEC2024_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (65 Ko)
  - Décision 2024-21 du 05 juillet 2024 (DEC2024_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (149 Ko)
  - Décision 2024-20 du 24 avril 2024 (DEC2024_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (84 Ko)
  - Décision 2024-19 du 24 avril 2024 (DEC2024_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (88 Ko)
  - Décision 2024-18 du 24 avril 2024 (DEC2024_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (83 Ko)
  - Décision 2024-17 du 24 avril 2024 (DEC2024_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (90 Ko)
  - Décision 2024-16 du 24 avril 2024 (DEC2024_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (96 Ko)
  - Décision 2024-15 du 15 avril 2024 (DEC2024_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:18 (61 Ko)
  - Décision 2024-14 du 08 avril 2024 (DEC2024_14).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (75 Ko)
  - Décision 2024-13 du 08 avril 2024 (DEC2024_13).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (75 Ko)
  - Décision 2024-12 du 08 avril 2024 (DEC2024_12).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (77 Ko)
  - Décision 2024-11 du 08 avril 2024 (DEC2024_11).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (98 Ko)
  - Décision 2024-10 du 08 avril 2024 (DEC2024_10).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (108 Ko)
  - Décision 2024-09 du 03 avril 2024 (DEC2024_09).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (64 Ko)
  - Décision 2024-08 du 03 avril 2024 (DEC2024_08).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (58 Ko)
  - Décision 2024-07 du 18 mars 2024 (DEC2024_07).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (98 Ko)
  - Décision 2024-06 du 06 mars 2024 (DEC2024_06).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (69 Ko)
  - Décision 2024-05 du 27 février 2024 (DEC2024_05).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (69 Ko)
  - Décision 2024-04 du 05 février 2024 (DEC2024_04).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (367 Ko)
  - Décision 2024-03 du 05 février 2024 (DEC2024_03).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (63 Ko)
  - Décision 2024-02 du 17 janvier 2024 (DEC2024_02).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (65 Ko)
  - Décision 2024-01 du 9 janvier 2024 (DEC2024_01).pdf publié le 29/04/2024 à 10:34 (64 Ko)
Année 2023
- Séance 6 du 15.12.2023
  - PV-du-conseil-municipal-du-15-decembre-2023.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (784 Ko)
  - LISTE-DES-DELIBERATIONS-2023-12-15.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (63 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-9-Ressources-humaines-tableau-des-effectifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (242 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-8-Ressources-humaines-mise-en-place-de-la-prime-pouvoir-dachat.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (258 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-7-Subventions.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (195 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-6-Budget-annexe-du-lotissement-du-Val-Saint-Jean-baisse-du-prix-de-vente-des-terrains.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (148 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-5-Premiere-tranche-de-travaux-Groupe-Scolaire-AP-CP.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (168 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-4-Budget-General-de-la-commune-DM-2.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (262 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-3-Bail-a-construction-du-27-decembre-1989-cession-des-droits-du-bailleurr.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (2.45 Mo)
  - Deliberation-2023-12-15-2-Creation-dune-commision-Marches-a-procedure-Adaptee.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (209 Ko)
  - Deliberation-2023-12-15-10-Denomination-du-parcours-de-sante-du-Val-Saint-Jean.pdf publié le 09/02/2024 à 15:38 (145 Ko)
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  - Deliberation2023-11-29-4-Equipement-numerique-du-groupe-scolaire-Jules-Ferry-approbation-ndu-projet-et-demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2024.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42 (161 Ko)
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  - Deliberation2023-11-29-2-Election-de-nouveaux-adjoints.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42 (730 Ko)
  - Deliberation2023-11-29-12-Approbation-de-lassiette-des-coupes-2023-pour-les-forets-relevant-du-regime-forestier.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42 (246 Ko)
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  - Deliberation2023-11-29-10-SPL-Saint-Jean-Lavaurs-actualisation-des-tarifs.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42 (315 Ko)
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  - Deliberation2023-11-29-1-Maintien-ou-non-des-fonctions-dadjoints-au-Maire-de-deux-elus-apres-retrait-de-lensemble-de-leurs-delegations.pdf publié le 09/02/2024 à 15:42 (222 Ko)
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  - Delib2023-03-03-11 Débat des orientations budgétaires 2023.pdf publié le 09/09/2024 à 15:25 (245 Ko)
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- Décisions
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  - Décision 2023-49 du 12 décembre 2023 (DEC2023_49).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (100 Ko)
  - Décision 2023-48 du 24 novembre 2023 (DEC2023_48).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (87 Ko)
  - Décision 2023-47 du 30 octobre 2023 (DEC2023_47).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (67 Ko)
  - Décision 2023-46 du 30 octobre 2023 (DEC2023_46).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (71 Ko)
  - Décision 2023-45 du 17 octobre 2023 (DEC2023_45).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (65 Ko)
  - Décision 2023-44 du 28 septembre 2023 (DEC2023_44).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (90 Ko)
  - Décision 2023-43 du 26 septembre 2023 (DEC2023_43).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (71 Ko)
  - Décision 2023-42 du 4 septembre 2023 (DEC2023_42).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (73 Ko)
  - Décision 2023-41 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (65 Ko)
  - Décision 2023-40 du 17 juillet 2023 (DEC2023_40).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (77 Ko)
  - Décision 2023-4 du 23 août 2023 (DEC2023_41).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (73 Ko)
  - Décision 2023-39 du 02 août 2023 (DEC2023_39).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (82 Ko)
  - Décision 2023-38 du 21 juillet 2023 (DEC2023_38).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (86 Ko)
  - Décision 2023-37 du 21 juillet 2023 (DEC2023_37).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (133 Ko)
  - Décision 2023-36 du 06 juillet 2023 (DEC2023_36).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (70 Ko)
  - Décision 2023-35 du 10 juillet 2023 (DEC2023_35).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (74 Ko)
  - Décision 2023-34 du 13 juillet 2023 (DEC2023_34).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (78 Ko)
  - Décision 2023-33 du 10 juillet 2023 (DEC2023_33).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (74 Ko)
  - Décision 2023-32 du 07 juillet 2023 (DEC2023_32).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (76 Ko)
  - Décision 2023-31 du 07 juillet 2023 (DEC2023_31).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (77 Ko)
  - Décision 2023-30 du 07 juillet 2023 (DEC2023_30).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (74 Ko)
  - Décision 2023-29 du 07 juillet 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (77 Ko)
  - Décision 2023-28 du 07 juillet 2023 (DEC2023_28).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (75 Ko)
  - Décision 2023-27 du 07 juillet 2023 (DEC2023_27).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (77 Ko)
  - Décision 2023-26 du 29 juin 2023 (DEC2023_29).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (75 Ko)
  - Décision 2023-25 du 13 juin 2023 (DEC2023_25).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (73 Ko)
  - Décision 2023-24 du 13 juin 2023 (DEC2023_24).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (73 Ko)
  - Décision 2023-23 du 13 juin 2023 (DEC2023_23).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (73 Ko)
  - Décision 2023-22 du 13 juin 2023 (DEC2023_22).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (91 Ko)
  - Décision 2023-21 du 09 juin 2023 (DEC2023_21).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (57 Ko)
  - Décision 2023-20 du 07 juin 2023 (DEC2023_20).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (35 Ko)
  - Décision 2023-19 du 02 juin 2023 (DEC2023_19).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (49 Ko)
  - Décision 2023-18 du 02 juin 2023 (DEC2023_18).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (47 Ko)
  - Décision 2023-17 du 25 mai 2023 (DEC2023_17).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (44 Ko)
  - Décision 2023-16 du 25 mai 2023 (DEC2023_16).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (41 Ko)
  - Décision 2023-15 du 5 avril 2023 (DEC2023_15).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (50 Ko)
  - Décision 2023-14 du 5 avril 2023 (DEC2023_14).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (49 Ko)
  - Décision 2023-13 du 15 mars 2023 (DEC2023_13).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (45 Ko)
  - Décision 2023-12 du 13 mars 2023 (DEC2023_12).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (36 Ko)
  - Décision 2023-11 du 27 février 2023 (DEC2023_11).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (61 Ko)
  - Décision 2023-10 du 20 février 2023 (DEC2023_10).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (61 Ko)
  - Décision 2023-09 du 2 février 2023 (DEC2023_09).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (51 Ko)
  - Décision 2023-08 du 8 février 2023 (DEC2023_08).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (56 Ko)
  - Décision 2023-07 du 31 janvier 2023 (DEC2023_07).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (46 Ko)
  - Décision 2023-06 du 30 janvier 2023 (DEC2023_06).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (68 Ko)
  - Décision 2023-05 du 23 janvier 2023 (DEC2023_05).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (44 Ko)
  - Décision 2023-04 du 18 janvier 2023 (DEC2023_04).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (43 Ko)
  - Décision 2023-03 du 12 janvier 2023 (DEC2023_03).pdf publié le 09/09/2024 à 12:20 (40 Ko)
  - Décision 2023-02 du 12 janvier 2023 (DEC2023_02).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19 (221 Ko)
  - Décision 2023-01 du 6 janvier 2023 (DEC2023_01).pdf publié le 09/09/2024 à 12:19 (44 Ko)
Année 2022
- Séance 6 du 09.12.2022
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  - Delib2022-12-09-6 Projet de cession d'un bien de section sis Saint Thomas.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53 (218 Ko)
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  - Delib2022-12-09-20 Travaux EP, bornes prises place Pompidou.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53 (98 Ko)
  - Delib2022-12-09-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, modification des statuts.pdf publié le 09/09/2024 à 15:53 (558 Ko)
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- Séance 5 du 07.10.2022
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  - Delib2022-10-07-10 Travaux d'éclairage publics économies d'énergie.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50 (97 Ko)
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  - Delib2022-10-07-1 Lancement procédure enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement impasse Thilholet.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50 (328 Ko)
  - CM 2022-10-07 LISTE DES DELIBERATIONS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:50 (63 Ko)
- Séance 4 du 01.07.2022
  - Delib2022-07-01-9 Tarifs municipaux.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48 (142 Ko)
  - Delib2022-07-01-8 Subventions.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47 (125 Ko)
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  - Delib2022-07-01-6 Budget Général de la commune, décision budgétaire modificative n°1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47 (173 Ko)
  - Delib2022-07-01-5 Travaux au Boucharel, convention constitutive d'un goupement de commandes.pdf publié le 09/09/2024 à 15:47 (246 Ko)
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  - Delib2022-07-01-14 Travaux d'éclairage public, remplacement d'un mât accidenté.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48 (93 Ko)
  - Delib2022-07-01-13 Travaux d'éclairage public, divers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48 (89 Ko)
  - Delib2022-07-01-12 Avenant 1 à la convention avec la SCIC ASLJ en qualité de centre social.pdf publié le 09/09/2024 à 15:48 (132 Ko)
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  - CM 2022-07-01 - LISTE DES DELIBERATIONS .pdf publié le 09/09/2024 à 15:47 (25 Ko)
- Séance 3 du 14.04.2022
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  - Delib 2022-04-14-7 Rénovation centre historique, modification AP-CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (115 Ko)
  - Delib 2022-04-14-6 Place de la Poste, modification AP-CP.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (110 Ko)
  - Delib 2022-04-14-5 Budget Général Commune, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (190 Ko)
  - Delib 2022-04-14-4 Taxe d'aménagement, exonérations.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (107 Ko)
  - Delib 2022-04-14-3 Cession parcelle AD 382.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (286 Ko)
  - Delib 2022-04-14-20 Enfouissement réseau Téléphonique, le Boucharel.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (94 Ko)
  - Delib 2022-04-14-2 Syndicat Mixte Cantal Attractivité, adoption statuts et adhésion.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (582 Ko)
  - Delib 2022-04-14-19 Travaux EP, le Boucharel.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (94 Ko)
  - Delib 2022-04-14-18 Travaux EP, rond point du stade.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (93 Ko)
  - Delib 2022-04-14-17 Travaux EP, les Rédines.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (94 Ko)
  - Delib 2022-04-14-16 Mutualisation de Personnel, convnetion mise à dispsoition Pastourelle.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (226 Ko)
  - Delib 2022-04-14-15 Personnel communal IHTS.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (160 Ko)
  - Delib 2022-04-14-14 Recrutement saisonniers.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (121 Ko)
  - Delib 2022-04-14-13 Subventions Exceptionnelles.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (131 Ko)
  - Delib 2022-04-14-12 Subventions fonctionnement.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (1.01 Mo)
  - Delib 2022-04-14-11 Budget annexe lotissement val Saint Jean, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (87 Ko)
  - Delib 2022-04-14-10 Budget annexe lotissement Bessade, budget primitif 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (87 Ko)
  - Delib 2022-04-14-1 Fisac, modification règlement attribution des aides.pdf publié le 09/09/2024 à 15:43 (124 Ko)
- Séance 2 du 18.03.2022
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  - Délib 2022-03-18-6 Budget commune, approbation compte de gestion 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (229 Ko)
  - Délib 2022-03-18-5 Taxe d'aménagement, exonération.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (97 Ko)
  - Délib 2022-03-18-4 Changement de dénomination d'une impasse.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (199 Ko)
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  - Délib 2022-03-18-2 Economie, avenant convention Région ARA aides économiques.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (207 Ko)
  - Délib 2022-03-18-16 Don solidarité Ukraine.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (86 Ko)
  - Délib 2022-03-18-15 Travaux EP accès annexe stade Jean Lavigne.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (93 Ko)
  - Délib 2022-03-18-14 Service de Restauration, convention avec Auzelaire.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (314 Ko)
  - Délib 2022-03-18-13 Débat des orientations budgétaires 2022.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (227 Ko)
  - Délib 2022-03-18-12 Budget commune, affectation du résultat 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (97 Ko)
  - Délib 2022-03-18-11 Budget lotissement Val Saint Jean, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (141 Ko)
  - Délib 2022-03-18-10 Budget lotissement de la Bessade, compte administratif 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (118 Ko)
  - Délib 2022-03-18-1 Retrait délib 2021-12-09-1.pdf publié le 09/09/2024 à 15:42 (102 Ko)
- Séance 1 du 17.02.2022
  - Delib Mauriac 2022-02-17-1 Requête en autorisation de plaider.pdf publié le 09/09/2024 à 15:34 (2.18 Mo)
Année 2021
- CR-CM-9-juillet-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45 (480 Ko)
- CR-CM-24-mars-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45 (316 Ko)
- CR-CM-16-avril-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45 (420 Ko)
- CR-CM-15-octobre-2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:45 (245 Ko)
- CR-CM-09 décembre 2021.pdf publié le 09/09/2024 à 17:46 (299 Ko)
Année 2020
- CR-CM-27-mai-2020-Seance-d'installation.pdf publié le 09/09/2024 à 17:55 (1.08 Mo)

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